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Contrairement à une idée reçue, la fiscalité, c’était mieux avant. Voyez comme ces gens ont l’air heureux !
Photo : domaine public
Pour une fiscalité moderne
Augmenter les impôts de manière ciblée

Chacun le sait, la fiscalité est le mal français. Il faut pourtant prendre le taureau par les cornes, tout remettre à plat, secouer le cocotier, dégraisser le mammouth et jouer cartes sur tables, sans tabous et sans complexes. C’est précisément ce que fait, avec courage, le Club des économistes de la Madeleine qui dans un « Livre blanc » qui fait grand bruit détaille ses propositions pour une entrée de la fiscalité française dans le XXIe siècle. Une gageure ? Sans doute, mais elle pourraît peut-être apporter à la France le second prix Nobel d’Économie qu’elle attend depuis vingt ans.

Le constat du Club des économistes de la Madeleine est simple : la fiscalité française est, par essence, économiquement décourageante et socialement injuste. Les français sont en effet divisés en deux groupes : d’une part, les privilégiés qui ne paient pas d’impôts car leur revenu imposable est trop faible. D’autre part, les gens dont le revenu imposable est plus important et qui sont, pour cette raison précise, assujettis aux impôts.
L’impôt auquel chacun est soumis est proportionnel à son revenu, selon un système complexe de tranches fiscales. Des impôts supplémentaires s’abattent sur les personnes qui pratiquent la spéculation financière, sur les gens qui possèdent des biens importants, sur ceux qui possèdent un logement, etc. L’inconvénient majeur de ce système saute aux yeux : les personnes les plus fortunées se retrouvent rapidement acculées à payer des impôts d’un montant extraordinaire. Or ces personnes fortunées sont extrèmement peu nombreuses et ne peuvent par conséquent pas se défendre — une grève générale des français soumis à l’impôt sur la fortune n’aurait par exemple aucun effet, ne serait sans doute pas médiatisée ou, pire, le serait de manière moqueuse, les médias et le public se montrant souvent sans pitié face aux minorités économiques.
Mais en dehors de la question éthique, nous devons nous poser la question de l’efficacité : à quoi rime de ponctionner lourdement le groupe le moins nombreux ? Institué pour des raisons démagogiques, l’impôt progressif est arithmétiquement absurde et ne rapporte presque rien. Si les couches modestes de la population étaient lourdement ponctionnées, il est évident que les caisses de l’état se rempliraient bien plus généreusement qu’elles ne le font aujourd’hui, puisque les pauvres sont extrèmement nombreux.

La mesure que propose le Club des économiste de la Madeleine est simple : il consisterait à inverser le fonctionnement de l’impôt, en exonérant les personnes fortunées de tout impôt, y compris la TVA qui grève leur pouvoir d’achat, et en appliquant une fiscalité lourde aux foyers fiscaux les plus modestes, à commencer par ceux qui ne sont pour l’instant pas imposés du tout.
Il s’agit rien de moins que de revenir au système fiscal de l’ancien régime, “ système qui a montré ses qualités pendant un millénaire et demie ” explique le rédacteur-en-chef du Retour du Lys, une publication qui milite pour un retour à une organisation sociale plus claire et à la restauration de la monarchie de droit divin en France.
Outre l’impact bénéfique que cela aurait sur le train de vie de l’état, le système ne manque pas de vertus pédagogiques : fiscaliser lourdement la pauvreté incite les pauvres à quitter leur état de pauvres et défiscaliser les nantis rend l’état de ces derniers particulièrement attrayant.

“ La politique actuellement menée par le gouvernement va dans le bon sens, on ne peut que s’en réjouir, mais les réformes ne sont pas encore assez rapides, tout cela reste trop timoré et manque un peu de lisibilité pour une partie du public ”, explique Jean Grémoinge, du CEM. En effet, le système fiscal des prélèvements non liés au revenu (TVA, taxes sur le tabac, l’alcool, les carburants, les jeux de hasard,...) est trop épars et trop léger pour permettre que la pauvreté cesse d’être un état attrayant. Il convient donc d’augmenter le nombre et le poids des prélèvements obligatoires destinés aux personnes les plus modestes.

Les poètes ne se plaindront pas de voir rétablis ou renforcés des impôts et des taxes dont les noms parfois imagés ont le doux parfum d’antan : l’acensement, l’asséeur, le compoix, l’écuage, le fouage, la taille, la gabelle, l’octroi, les pardons, le pied-certain et le pied-fourché, le surcens, les échats, le piquet, le droit de lauret, les boues-et-lanternes, les corvées, la capitation, le hallage, la redevance audiovisuelle, l’annate, les lods et ventes, la jauge des courtiers, la gruerie, la grairie, la contribution sociale généralisée, la paulette, la régale, le trop-bu, la vignette, le gros manquant, le toisé, l’abeillage, le denier du culte, l’afféagement, la banalité, le rouage, le pionnage, le centième, les treizièmes, la décime, la dîme, le décimateur, le huitième, le quint, le quart et bien d’autres.

Par souci de sécurité financière, un « bouclier social » pourrait par ailleurs être envisagé dans le but d’empêcher les gens fortunés de devenir pauvres et inversement. Plusieurs économistes pensent qu’un retour à une organisation sociale par castes telle que le système féodal permettrait d’atteindre cette « économie durable » que tous appellent de leurs vœux et qui permet d’aménager harmonieusement flexibilité économique et stabilité sociale.


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Régis Chauvain
Notre correspondant scientifique en France


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